Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIO FUN
SAS LES DELICES DE LA MER

Numéro de dépôt :
3901661
Date de dépôt :
27/02/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/02/2022
BIO FUN de LES DELICES DE LA MER

Présentation de la marque BIO FUN

Déposée le 27 février 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIO FUN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-12 du 23 mars 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 293 797 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS LES DELICES DE LA MER domicilié(e) ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France.

La marque BIO FUN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3901661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 43

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIO FUN est expirée depuis le 27 février 2022.

LES DELICES DE LA MER a également déposé les autres marques suivantes : CUCINA DI MAMMA , CELTIMER , GENOVELLA , TOAST OCEAN , L'ILE BLEUE , MORVANDELLES , SNACKI SOUP , DELICE DU CHALUT , LES DELICES DE LA TABLE , BIOSUN


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France - SIREN 339293797


SAS LES DELICES DE LA MER - ZA DES 4 VOIES - 22170 - PLELO - France


Publication - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-12

Enregistrement avec modification - Publication le 27 juil. 2012 au BOPI 2012-30

Soupe de poissons, de crustacés. Rillettes de poissons, de crustacés. Soupe de légumes, purée de légumes, tartinables de légumes. Tous les produits précités pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et contrôlés par ECOCERT.

Sauces (pour viandes et poissons). Tous les produits précités pouvant se trouver soit en conserve, soit frais, soit surgelés et/ou sur base de pâtes. Tous les produits précités sont issus de l'agriculture biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus et contrôlés par ECOCERT.

Services de restauration (alimentation), hébergement temporaire, services de bars, services de traiteurs, services hôteliers, réservation de logements temporaires.